Procès-verbaux


Procès-verbaux

Des procès-verbaux sont rédigés à chaque séance (ordinaires et extraordinaires) et sont disponibles à la population une fois approuvés par le conseil municipal, soit le mois suivant la séance.

Année 2025

Procès-verbal ajournement du 15 décembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 15 décembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 8 décembre 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 1 décembre 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 28 novembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 14 novembre 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 10 novembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 7 novembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 24 octobre 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 1 octobre 2025

Procès-verbal séance extraordianaire du 30 septembre 2025

Procès-verbal séance extraordianaire du 12 septembre 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 2 septembre 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 22 août 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 15 août 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 11 août 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 11 juillet 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 7 juillet 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 26 juin 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 6 juin 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 3 juin 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 2 juin 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 16 mai 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 9 mai 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 5 mai 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 25 avril 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 7 avril 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 28 mars 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 14 mars 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 3 mars 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 21 février 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 6 février 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 3 février 2025

Procès-verbal séance extraordinaire du 24 janvier 2025

Procès-verbal séance ordinaire du 13 janvier 2025

Année 2024

Procès verbal  ajournement du 16 décembre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 16 décembre 2024

Procès verbal séance ordinaire du 2 décembre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 25 novembre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 8 novembre 2024

Procès verbal séance ordinaire du 4 novembre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 29 octobre 2024

Procès verbal séance ordinaire du 7 octobre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 2 octobre 2024

Procès verbal séance ordinaire du 3 septembre 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 23 août 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 16 août 2024

Procès verbal séance ordinaire du 12 août 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 11 juillet 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 5 juillet 2024

Procès verbal séance ordinaire du 2 juillet 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 20 juin 2024

Procès verbal séance ordinaire du 3 juin 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 24 mai 2024

Procès verbal séance extraordinaire du 10 mai 2024

Procès verbal séance ordinaire du 6 mai 2024

Procès-verbal séance extraordinaire du 26 avril 2024

Procès-verbal séance ordinaire du 2 avril 2024

Procès-verbal séance extraordinaire du 15 mars 2024

Procès-verbal séance ordinaire du 4 mars 2024

Procès-verbal séance extraordinaire du 9 février 2024

Procès-verbal séance ordinaire du 2 février 2024

Procès-verbal séance extraordinaire du 11 janvier 2024

Procès-verbal séance ordinaire du 8 janvier 2024

Année 2021

Procès-verbal séance ajournement du 20 décembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 20 décembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 17 décembre 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 6 décembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 29 novembre 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 15 novembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 7 octobre 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 4 octobre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 28 septembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 15 septembre 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 7 septembre 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 25 août 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 2 août 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 15 juillet 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 5 juillet 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 28 juin 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 7 juin 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 27 mai 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 6 mai 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 3 mai 2021

Procès-verbal séance extraordinaire 23 avril 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 6 avril 2021

Procès-verbal séance extraordinaire 26 mars 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 1er mars 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 1er février 2021

Procès-verbal séance extraordinaire du 7 janvier 2021

Procès-verbal séance ordinaire du 5 janvier 2021

Audio du conseil municipal

Audio de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021

Audio de l’ajournement de la séance ordinaire du 6 décembre 2021 tenue le 20 décembre 2021

Audio de la séance extraordinaire du 28 juin 2021

Audio de la séance ordinaire du 7 juin 2021

Audio de la séance extraordinaire du 27 mai 2021

Audio de la séance extraordinaire du 6 mai 2021

Audio de la séance ordinaire du 3 mai 2021

Audio de la séance extraordinaire du 23 avril 2021

Audio de la séance ordinaire du 6 avril 2021

Audio de la séance extraordinaire du 26 mars 2021

Audio de la séance ordinaire du 1er mars 2021

Audio de la séance ordinaire du 1er février 2021

Audio de la séance extraordinaire du 7 janvier 2021

Audio de la séance ordinaire du 5 janvier 2021

Année 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal séance ajournement du 14 décembre 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 7 décembre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 27 novembre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 19 novembre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 17 novembre 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 2 novembre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 23 octobre 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 5 octobre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 25 septembre 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 8 septembre 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 1er septembre 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 3 août 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 28 juillet 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 6 juillet 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 29 juin 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 17 juin 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 8 juin 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 1er juin 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 22 mai 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 18 mai 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 4 mai 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 6 avril 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 18 mars 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 2 mars 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 25 février 2020

Procès-verbal séance extraordinaire du 19 février 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 3 février 2020

Procès-verbal séance ordinaire du 7 janvier 2020

Audio du conseil municipal

Audio de l’ajournement de la séance ordinaire du 7 décembre tenue le 14 décembre

Audio de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020

Audio de la séance ordinaire du 7 décembre 2020

Audio de la séance extraordinaire du 27 novembre 2020

Audio de la séance extraordinaire du 19 novembre 2020

Audio de la séance extraordinaire du 17 novembre 2020

Audio de la séance ordinaire du 2 novembre 2020

Audio de la séance extraordinaire du 23 octobre 2020

Audio de la séance du 5 octobre 2020

Audio de la séance extraordinaire du 28 juillet 2020

Audio de la séance ordinaire du 6 juillet 2020

Audio de la séance extraordinaire du 29 juin 2020

Audio de la séance extraordinaire du 17 juin 2020

Audio de la séance extraordinaire du 8 juin 2020

Audio de la séance ordinaire à huis clos du 1er juin 2020

Audio de la séance ordinaire à huis clos du 4 mai 2020

Année 2019